Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONITEUR ARGUS
GROUPE MONITEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1236350
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque MONITEUR ARGUS

Déposée le 19 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONITEUR ARGUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès,75002 PARIS,FRANCE (dossier no 2238947) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIÉS domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2238947) - 75009 - France.

La marque MONITEUR ARGUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONITEUR ARGUS est expirée depuis le 19 mai 2013.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, Société anonyme - 17, rue d'Uzès,75002 PARIS,FRANCE (dossier no 2238947) - 75002 - France - SIREN 403080823


LERNER ET ASSOCIÉS - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2238947) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2011759 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238947 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 7 août 2006 - Gage radié n°438861 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 5 mai 2004 - Gage constitué n°392474 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374640 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374639 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374641 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374642 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374643 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374638 - Publication au BOPI 2003-07-28

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].