Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique
DECIDER ENSEMBLE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4207699
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR et l'association loi 1901 DECIDER ENSEMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 DECIDER ENSEMBLE domicilié(e) 30 rue des Favorites - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 4

DECIDER ENSEMBLE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 30 rue des Favorites - 75015 - PARIS - France - SIREN 4


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Produits de l`imprimerie ; imprimés ; albums ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d`actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues et brochures ; lettres d`information ; affiches ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; cahiers ; carnets ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l`emballage (non comprises dans d`autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d`emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l`emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de ; papeterie) ;

Services de publicité ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ; publication de textes et/ou d`images publicitaires ; sondages d`opinion ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l`exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), bases de données électroniques, produits de l`imprimerie, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications ; permettant aux clients de voir et d`acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; organisation de loteries et concours ; production de films, d`émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d`un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification et organisation de réceptions (divertissement).