Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE
GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4264053
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES DES VILLES ET TERRITOIRES URBAINS POUR UNE NOUVELLE ECONOMIE DE LA VILLE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS DU PETROLE s.o.c.i.d.o.c. , LE JOURNAL DU CHAUFFAGE , LEGIBAT , LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LES POSTURES DE L'ECO PROMOTEUR , MONITEUR JURIS , BOX INTEGRALE GAZETTE


GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Services de publicité ; services d`organisation d`expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d`organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d`exposition ; services d`organisation de rencontres d`affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d`exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location de matériel publicitaire ; location d`espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; diffusion d`annonces publicitaires et de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; organisation d`opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d`abonnements à des journaux pour des tiers ; services d`abonnements pour des tiers à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ; publication de textes et/ou d`images publicitaires ; sondages d`opinion ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l`exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), bases de données électroniques, produits de l`imprimerie, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications ; permettant aux clients de voir et d`acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Services de courrier et de messagerie électroniques, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d`information techniques spécialisées par voie télématique ; fourniture d'accès et de location de temps d`accès à des réseaux informatiques ; location de temps d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ; tous ces services dans le domaine de l`informatique en relation avec une plateforme sécurisée de travail collaboratif (gestion électronique de documents) notamment dans le domaine de l`immobilier, la construction et la gestion ;

Services d`organisation d`expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d`animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ; services d`organisation de concours en matière d`éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d`édition et de publication d`imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d`organisation et de production de spectacles ; organisation de loteries et concours ; production de films, d`émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d`un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification et organisation de réceptions (divertissement).