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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
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LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1556868
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2029
LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267784 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143272 - Publication au BOPI 1999-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 7 août 2006 - Gage constitué n°438862 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination n°388569 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 17 février 1999 - Concession de licence n°272262 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388570 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388568 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407520 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Inscription le 23 juin 2010 - Gage constitué n°526400 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705659 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].