Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3337326
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2025
LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL

Déposée le 27 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONITEUR SANTÉ SOCIAL arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2015 n°2575246 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-08

Imprimés, journaux, périodiques, revues, bulletins, livres manuels, fiches, recueils, catalogues, brochures. Télécommunications ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux numériques de communication ; communication (transmission) et diffusion (transmission) d'informations sur réseaux télématiques ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Edition sur tous supports, y compris électroniques, d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de bulletins, de livres, de manuels, de fiches, de recueils, de catalogues, de brochures ; édition d'ouvrages de toute nature accessibles notamment par réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; publication de textes autres que publicitaires ; concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de courts métrages ; production de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.