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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
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LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1252541
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT est expirée depuis le 28 novembre 2023.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2019513 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252330 - Publication au BOPI 2003-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272261 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 7 août 2006 - Gage radié n°438861 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388568 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 17 février 1999 - Concession de licence n°272262 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination n°388569 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388570 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 5 mai 2004 - Gage constitué n°392474 - Publication au BOPI 2004-05-05

Renouvellement avec limitation le 4 juin 2013 n°2531885 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.