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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
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LE JOURNAL DU CHAUFFAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DU CHAUFFAGE
GROUPE MONITEUR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1740428
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque LE JOURNAL DU CHAUFFAGE

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JOURNAL DU CHAUFFAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2397057) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2397057) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE JOURNAL DU CHAUFFAGE est expirée depuis le 6 juillet 2019.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2397057) - 75002 - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2397057) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2134089 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397057 - Publication au BOPI 2009-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388570 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388568 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination n°388569 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267784 - Publication au BOPI 1998-12-03

Matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits de l'imprimerie), articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement, spectacles, organisations de colloques, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, informations relatives aux loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.