Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EQUERRE D'ARGENT
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3041093
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque L'EQUERRE D'ARGENT

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUERRE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156, 92186 ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque L'EQUERRE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EQUERRE D'ARGENT arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156, 92186 ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328632 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388570 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2429998 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750294 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, recueils, catalogues, manuels, brochures.Edition sur tous supports d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de recueils, manuels, catalogues, brochures ; édition d'ouvrages de toute nature accessibles notamment par réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine de l'architecture ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de court-métrages. Programmation informatique ; programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration (conception), mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de programmation multimedia ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; gestion de lieux d'exposition ; architecture ; informations en matière d'architecture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.