Marque enregistrée - Marque en vigueur

KHEOX
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3917480
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
KHEOX de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque KHEOX

Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KHEOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque KHEOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHEOX arrivera à expiration en date du 3 mai 2022.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS DU PETROLE s.o.c.i.d.o.c. , LE JOURNAL DU CHAUFFAGE , LEGIBAT , LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LES POSTURES DE L'ECO PROMOTEUR , MONITEUR JURIS , BOX INTEGRALE GAZETTE


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 12 septembre 2013 - Renonciation partielle n°608400 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 19 décembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615124 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; tous ces produits exclusivement relatifs à une base de données règlementaires et techniques dans le domaine de la construction ;

Produits de l`imprimerie ; manuels ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres d`information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; papier, carton ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l`emballage (non comprises dans d`autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d`emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l`emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ; tous ces produits exclusivement relatifs à une base de données règlementaires et techniques dans le domaine de la construction ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; tous ces services exclusivement relatifs à une base de données règlementaires et techniques dans le domaine de la construction ;

Services d'informations dans le domaine de la construction, relatifs aux données règlementaires et techniques dans ce domaine ;

Services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de temps d'accès à un système informatique ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'affichage électronique ; tous ces services exclusivement relatifs à une base de données règlementaires et techniques dans le domaine de la construction ;

Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; conception et hébergement d'applications Internet ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; tous ces services exclusivement relatifs à une base de données règlementaires et techniques dans le domaine de la construction.