Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3942733
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT

Déposée le 30 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mlle Angélique AFONSO domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - Cergy Pontoise Cedex - France.

La marque JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTB LES JOURNEES TECHNIQUES DU BATIMENT est expirée depuis le 30 août 2022.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue d'Uzès - 75002 - Paris - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN, Mlle Angélique AFONSO - 8 Place du Ponceau - 95031 - Cergy Pontoise Cedex - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi ; fiches d'information thématiques sur supports électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;

Produits de l`imprimerie ; manuels ; ouvrages et manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres d`information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications imprimées ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies (imprimées) ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l`emballage (non comprises dans d`autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d`emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l`emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Services de télécommunication ; services de communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ; services de fourniture de forums de discussion sur l`Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d`information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d`accès à un système informatique ; location de temps d`accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d`images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons, vidéos) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d`un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; diffusion (transmission) de modules de formation par réseau internet ;

Services d`édition et de publication d`imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires , catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception de modules de formation (formation) ; services de mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de documentaires, d`émissions de radio, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d`organisation et de production de spectacles ; services d'organisation de salons, congrès, expositions et toutes manifestations, à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de congrès, conférences, colloques, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans attribution de distinctions.