Déposée le 13 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPE ARCHITECTS FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque EUROPE ARCHITECTS FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Inscription le 9 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338374 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Inscription le 22 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517164 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445908 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, catalogues. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de produits et de services ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils pour la direction et la gestion des entreprises ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements de journaux. Télécommunications ; communication, transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; communication, transmission et diffusion d'informations sur réseaux télématiques ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, télématiques, téléphoniques ; transmission d'informations techniques spécialisées par serveur télématique ; transmission d'informations, d'images, de sons par centres serveurs ; agences de presse et d'informations (nouvelles) Education ; divertissement ; édition sur tous supports d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de catalogues ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manitestations à buts culturels ou éducatifs avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de court-métrages. Programmation informatique, notamment programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration (conception) de logiciels, notamment de logiciels de programmation multimedia ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; gestion de lieux d'exposition ; informations dans le domaine de l'architecture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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