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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
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EDITIONS DU MONITEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS DU MONITEUR
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1471283
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque EDITIONS DU MONITEUR

Déposée le 15 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DU MONITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque EDITIONS DU MONITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDITIONS DU MONITEUR arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 403080823


IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359665 - Publication au BOPI 2008-01-04

Renouvellement sans limitation n°2112105 - Publication au BOPI 1998-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 25 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252076 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription le 7 août 2006 - Gage constitué n°438862 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 8 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356037 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 8 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356036 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 8 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356038 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 5 mai 2004 - Gage constitué n°392474 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 7 août 2006 - Gage radié n°438861 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 23 juin 2010 - Gage constitué n°526400 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 18 février 2014 - Gage constitué n°618734 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Inscription le 31 août 2016 - Radiation de gage n°678504 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680482 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Ouvrages non périodiques édités.