Présentation de la marque E.C.L. L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES
Déposée le 12 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E.C.L. L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2341444) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2341444) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MONITEUR société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès,75002 PARIS (dossier no 2341444) - 75002 - France - SIREN 403080823
LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2341444) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2088467 - Publication au BOPI 1997-21
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341444 - Publication au BOPI 2007-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444538 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444536 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 30 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444537 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209229 - Publication au BOPI 1996-11-22
Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues. Services de l'édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "E.C.L. L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES"
