Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT
GROUPE MONITEUR

Numéro de dépôt :
4522588
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est GROUPE MONITEUR domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle - 92186 - ANTONY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTB LES CAHIERS TECHNIQUES DU BÂTIMENT arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LE MONITEUR ARCHITECTURE , LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT , ARCHITOPIK , LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT , LE MONITEUR , LES CAHIERS TECHNIQUES DU BATIMENT , MONITEUR JURIS , EDITIONS DU MONITEUR , LES TROPHEES PARTICIPATION & CONCERTATION


GROUPE MONITEUR - 10 place du Général de Gaulle - 92186 - ANTONY CEDEX - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; programmes d'ordinateurs, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels ; base de données et banques d'images ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques ;

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, livres, magazines, revues, revues d'actualité, affiches, posters, agendas, albums, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés ;

Services de publicité ; sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour le compte de tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; diffusion d'informations commerciales par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de gestion de fichiers informatiques ;

Services d'informations techniques dans les domaines du bâtiment, de la construction, de l'urbanisme, des travaux publics ;

Services de télécommunication ; services de communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons, vidéos) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ;

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de bulletins d’information (newsletters) ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ;

Programmation informatique ; programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration (conception), mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de programmation multimédia ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; service d'informations techniques dans les domaines de l'architecture et l'environnement ;

Service d'informations juridiques dans les domaines de l'architecture, l'environnement, des marchés publics, des collectivités locales, du bâtiment, de la construction, de l'urbanisme, des travaux publics.