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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR
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BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c.
GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1479472
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
BULLETIN DE L\'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c. de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c.

Déposée le 24 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque BULLETIN DE L'INDUSTRIE PETROLIERE s.o.c.i.d.o.c. est expirée depuis le 13 décembre 2021.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LEGIGAZETTE , LE MONITEUR DU MAIRE , EUROCONVENTION , SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES LOCALES SMCL , LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL , QUALITRAVAUX


GROUPE MONITEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2108601 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359666 - Publication au BOPI 2008-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389694 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389692 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389693 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389691 - Publication au BOPI 2004-03-29

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486619 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2011-12-13

Papier, carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matière adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractère d'imprimerie; clichés.