Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4169580
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES de GROUPE MONITEUR

Présentation de la marque BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MONITEUR domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 080 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme. Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENTS & TERRITOIRES CONNECTES arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

GROUPE MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS DU PETROLE s.o.c.i.d.o.c. , LE JOURNAL DU CHAUFFAGE , LEGIBAT , LE MONITEUR DE L'ACHAT PUBLIC , TECH HOT-LINE , Les prix Moniteur de la construction , MAIRIE PRATIQUE LE GUIDE DE LA GESTION MUNICIPALE , LES POSTURES DE L'ECO PROMOTEUR , MONITEUR JURIS , BOX INTEGRALE GAZETTE


GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 403080823


SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme. Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Services d`organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d`exposition ; services d`organisation de rencontres d`affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d`exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunication ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d`informations techniques spécialisées par voie télématique, location de temps d`accès à un système informatique ; location de temps d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ; service de transmission de sons, d`images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d`organisation et de production de spectacles.