Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS
/
MAISON DE COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE COTON
GROUPE MONDIAL TISSUS SA

Numéro de dépôt :
3137472
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011
MAISON DE COTON de GROUPE MONDIAL TISSUS

Présentation de la marque MAISON DE COTON

Déposée le 18 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS domicilié(e) 692 RUE DES MERCIERES, 69140 RILLIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MONDIAL TISSUS S.A. au capital de 16 393 400 F - France.

La marque MAISON DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE COTON est expirée depuis le 18 décembre 2011.


GROUPE MONDIAL TISSUS SA - 692 RUE DES MERCIERES, 69140 RILLIEUX - France - SIREN 419487939


GROUPE MONDIAL TISSUS S.A. au capital de 16 393 400 F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, rideau et coussin, linge d'office, couette, dessus de lit, tissus à usage textile.