Marque enregistrée - Marque en vigueur

MT
Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4380878
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
MT de Groupe Mondial Tissus GMT

Présentation de la marque MT

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par la Société Anonyme (SA) Groupe Mondial Tissus GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Mondial Tissus GMT domicilié(e) 840 route du Mas Rillier - 69140 - Rillieux La Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme. Jacqueline Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

La marque MT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

Groupe Mondial Tissus GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , MONDIAL TISSUS , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox


Groupe Mondial Tissus GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 840 route du Mas Rillier - 69140 - Rillieux La Pape - France - SIREN 419487939


Wilson & Berthelot, Mme. Jacqueline Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; emporte-pièces (outils) ; aiguisoirs pour tailleur ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; mètres (instruments de mesure) ; mètres de couturière appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications en lignes téléchargeables ; tutoriels en ligne téléchargeables ; tutoriels enregistrés sur supports numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; craies pour tracer ; crayons ; règles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils électriques à usage textiles ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Textiles et substituts de textile ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; linge de maison ; linge de maison non en papier et en intissé ; couvertures de lit ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons, crochets et illets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; nécessaires de couture ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de tissus, fils pour la couture, articles de mercerie et de passementerie, patrons de couture, nécessaires de couture, machines à coudre, matières de rembourrage pour l'ameublement, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matière non textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ;

Couture ; retouche de vêtements ; services de broderie ; mise à disposition d'information en matière de services de couture et de broderie ; location de machines à coudre ; traitement de tissus ; traitement de matériaux ; sciage de matériaux ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; impression sur tissus ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; animation d'ateliers de couture (formation et loisirs) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de tutoriels en ligne non téléchargeables.