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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT
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Mondial TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mondial TISSUS
GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, SOCIÉTÉ ANONYME À CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3995811
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Mondial TISSUS de GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT

Présentation de la marque Mondial TISSUS

Déposée le 5 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mondial TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT domicilié(e) 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Mondial TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 14 16 18 20 23 24 26 27 28 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondial TISSUS est expirée depuis le 5 avril 2023.

GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , MONDIAL TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox , MONDIAL TEXTILES


GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, SOCIÉTÉ ANONYME À CONSEIL D'ADMINISTRATION - 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 419487939


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Machines à coudre ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser ;

Bracelets en tissus ;

Patron pour la couture ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Coussins ; tringles à rideaux ; embrasses en matières non textiles ;

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; embrasses en matières textiles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ;

Tapis de bain ;

Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;

Organisation d'opération promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au détail et en gros des produits suivants : machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matières non textiles, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), embrasses en matières textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, tapis de bain, décoration de Noël ;

Services de confection (couture) de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.