Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL TISSUS
GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT

Numéro de dépôt :
3059571
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2010
MONDIAL TISSUS de GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT

Présentation de la marque MONDIAL TISSUS

Déposée le 18 octobre 2000 par la société GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT domicilié(e) Société Anonyme, 18 impasse Millon, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MONDIAL TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL TISSUS est expirée depuis le 18 octobre 2010.

GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , MONDIAL TISSUS , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox , MONDIAL TEXTILES


GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT - Société Anonyme, 18 impasse Millon, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 419487939


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 juin 2007 - Gage constitué n°457288 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à Savoir : tissus d'ameublement, linges de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussin, couvertures de lit, couvre-lits, draps, étoffes pour meubles, linges de maison, tissus pour la lingerie, linges de table en matière textile, revêtements de meuble en matière textile ; tentures murales en matière textile, rideaux en matière textile. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets, épingles et aiguilles, cordons, galons, lacets à border ; passementerie ; articles de mercerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.