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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT
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MONDIAL TISSUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONDIAL TISSUS
GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1404823
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
14/04/2027
MONDIAL TISSUS de GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT

Présentation de la marque MONDIAL TISSUS

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « MONDIAL TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT domicilié(e) 840 ROUTE DU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque MONDIAL TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONDIAL TISSUS arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox , MONDIAL TEXTILES


GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 840 ROUTE DU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 419487939


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334608 - Publication au BOPI 2007-02-16

Renouvellement sans limitation n°2077452 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263595 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 26 juin 2007 - Gage constitué n°457288 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638879 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.