GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4040050
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
Présentation de la marque MA DECO 3D
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA DECO 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT domicilié(e) 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque MA DECO 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040050.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT, Société anonyme à conseil d'administration - 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 419487939
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Machines à coudre ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser ;
Bracelets en tissus ;
Patron pour la couture ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Coussins ; tringles à rideaux ; embrasses en matières non textiles ;
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; embrasses en matières textiles ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
Tapis de bain ;
Décoration pour arbres de noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
Organisation d'opération promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au détail et en gros des produits suivants : machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matières non textiles, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), embrasses en matières textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, tapis de bain, décoration de noël ;
Services de confection (couture) de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.
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