Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILBOX
GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4259118
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2026
FILBOX de GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT

Présentation de la marque FILBOX

Déposée le 22 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FILBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT domicilié(e) 840 Route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque FILBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILBOX arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , MONDIAL TISSUS , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox , MONDIAL TEXTILES


GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 840 Route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 419487939


NOVAGRAAF FRANCE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Machines à coudre.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser.

Bracelets en tissus.

Patron pour la couture.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.

Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; coussins ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles ; tissus à usage textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches.

Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.

Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et en gros des machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers, habits pour animaux, filets, sacs à provisions, meubles, glace (miroirs), cadres (encadrements), pièces d'ameublement, armoires, baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, moulures pour cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, divans, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, sièges, sièges métalliques, sofas, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, jardinières (meubles), literie à l'exception du linge de lit, sommiers de lits, porte-livres, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles métalliques, miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meubles), portemanteaux (meubles), porte-revues, porte-serviettes (meubles), rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tabourets, tiroirs, tringles pour tapis d'escaliers, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), tissus de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, tissu chenillé, cheviottes (étoffes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe), doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), frise (étoffe), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissu jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissu de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, enveloppes de matelas, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, set de table non en papier, taffetas (tissu), velours, tulles, tissus à usage textile, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux, moustaches postiches, décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.

Traitement antimite des étoffes ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; blanchiment de tissus ; découpage d'étoffes ; teintures d'étoffes ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; traitement pour tissus ; traitement de tissus ; teinture de tissus ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux, services de confection de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.