Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPE MONCEAU-MUTUELLES ASSOCIEES D'ASSURANCE Société d'Assurances Mutuelles régie par le Code des Assurances
/
GROUPE MONCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MONCEAU
GROUPE MONCEAU-MUTUELLES ASSOCIEES D'ASSURANCE Société d'Assurances Mutuelles régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
94512374
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque GROUPE MONCEAU

Déposée le 23 mars 1994 par la société GROUPE MONCEAU-MUTUELLES ASSOCIEES D'ASSURANCE Société d'Assurances Mutuelles régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE MONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société GROUPE MONCEAU-MUTUELLES ASSOCIEES D'ASSURANCE Société d'Assurances Mutuelles régie par le Code des Assurances domicilié(e) 65, rue de Monceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 874 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne FERDIERE Groupe Monceau-Mutuelles Associées d'Assurance - France.

La marque GROUPE MONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MONCEAU est expirée depuis le 23 mars 2004.


GROUPE MONCEAU-MUTUELLES ASSOCIEES D'ASSURANCE Société d'Assurances Mutuelles régie par le Code des Assurances - 65, rue de Monceau, 75008 PARIS - France - SIREN 394874671


Anne FERDIERE Groupe Monceau-Mutuelles Associées d'Assurance - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Demande de renouvellement le 19 mars 2004 n°2260997 - Publication au BOPI 2004-03-19

Inscription le 24 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407918 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200067 - Publication au BOPI 1996-04-11

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Assurances - Réassurance Finance - Communication (relations avec la presse) - Edition (Journaux et périodiques)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.