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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE MONASSIER FRANCE - PATRIMOINE ET ENTREPRISE
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GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE
GROUPE MONASSIER FRANCE - PATRIMOINE ET ENTREPRISE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
92447265
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE

Déposée le 18 décembre 1992 par l'association loi 1901 GROUPE MONASSIER FRANCE - PATRIMOINE ET ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE MONASSIER FRANCE - PATRIMOINE ET ENTREPRISE domicilié(e) 3, rue Duvergier, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. LUGAND C.N.R.A - France.

La marque GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MONASSIER FRANCE PATRIMOINE ET ENTREPRISE est expirée depuis le 18 décembre 2002.


GROUPE MONASSIER FRANCE - PATRIMOINE ET ENTREPRISE (Association loi 1901) - 3, rue Duvergier, 75019 PARIS - France


F. LUGAND C.N.R.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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