Déposée le 2 novembre 1993 par la société étrangère GROUPE MODULO Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASSWORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la société étrangère GROUPE MODULO Inc domicilié(e) 5800, rue St-Denis, Bureau 900, Montréal, QUEBEC H2S 3L5 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PASSWORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSWORD est expirée depuis le 2 novembre 2023.
GROUPE MODULO Inc a également déposé les autres marques suivantes : PSYCHORATHUS
GROUPE MODULO Inc., Société de droit canadien - 5800, rue St-Denis, Bureau 900, Montréal, QUEBEC H2S 3L5 - Canada
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423820 - Publication au BOPI 2005-12-08
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250813 - Publication au BOPI 2003-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533648 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542741 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Dictionnaires électroniques sous forme d'appareils électroniques.Dictionnaires pour l'apprentissage de l'anglais, manuels et livres pour l'apprentissage de l'anglais, cahiers d'exercices pour l'apprentissage de l'anglais
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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