Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INCARTECH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MM domicilié(e) 31-35, rue Gambetta,92150 SURESNES (dossier no 2393378) - 92150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2393378) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MM Société anonyme - 31-35, rue Gambetta,92150 SURESNES (dossier no 2393378) - 92150 - France
TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2393378) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438380 - Publication au BOPI 2006-08-03
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393378 - Publication au BOPI 2008-12-31
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination n°524364 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Inscription le 3 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705726 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Inscription le 3 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705725 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Inscription le 30 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707187 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-30
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; enseignes en papier ou en carton. Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de secrétariat, de sténographie, comptabilité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences d'import-export, agences d'information commerciale, analyse du prix de revient, bureaux de placement, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marchés ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de marchés, sondages d'opinion, relations publiques, reproduction de documents. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Télécommunications ; agences d'informations, agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; messageries électroniques et télématiques ; transmission de messages, de télégrammes, de télécopies ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile. Education ; institutions d'enseignements enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casinos (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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