Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M ta PLANETE
Groupe Millet International, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3812893
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
M ta PLANETE de Groupe Millet International

Présentation de la marque M ta PLANETE

Déposée le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M ta PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International domicilié(e) 9 rue de la fontaine - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque M ta PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M ta PLANETE est expirée depuis le 9 mars 2021.

Groupe Millet International a également déposé les autres marques suivantes : RU EDITION , SY BAIE , SY ma.R , ANTALYA , AQUARELLE , aubance , VOYEL , SY BOIS , SY al , SY mix


Groupe Millet International, SA à conseil d'administration - 9 rue de la fontaine - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 390703676


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Informations en matière de construction immobilière, construction immobilière ; réparation et recyclage d'huisseries et de bardages ; services d'installaion d'huisseries et de bardages ;

Services d'éducation et de divertissement, formation, colloques, expositions culturelles, films, formation pratique [démonstration] ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de la construction de bâtiments rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la construction immobiliere, services d'analyses et de recherches industrielles dédiés à l'eco-conception de bâtiments.