Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M TA FENETRE
GROUPE MILLET INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3845289
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
M TA FENETRE de GROUPE MILLET INTERNATIONAL

Présentation de la marque M TA FENETRE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MILLET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M TA FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MILLET INTERNATIONAL domicilié(e) 09 RUE DE LA FONTAINE - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque M TA FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M TA FENETRE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

GROUPE MILLET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RU EDITION , SY BAIE , SY ma.R , ANTALYA , AQUARELLE , aubance , VOYEL , SY BOIS , SY al , SY mix


GROUPE MILLET INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 09 RUE DE LA FONTAINE - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 390703676


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Informations en matière de construction ;

Fourniture de forums de discussion sur internet ;

Publication électronique en ligne d'informations relatives à des matériaux de construction, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments, organisation et conduite de forums de discussion en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments, publication sur Internet de petites annonces notamment pour le bricolage, les matériaux de construction, la décoration et l'aménagement d'intérieurs, la construction et la rénovation de bâtiments, conseils en ces matières.