GROUPE MILLET INTERNATIONAL, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3014856
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
Présentation de la marque La porte à côté portes & Fenetres
Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MILLET INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La porte à côté portes & Fenetres »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MILLET INTERNATIONAL domicilié(e) 9 Rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MILLET INTERNATIONAL, société anonyme à conseil d'administration - 9 Rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 390703676
Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 23 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°517382 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2425409 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieur, stores d'intérieur métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. Portes, portes d'entrées, portes de garages métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes, serrures. Portails et clôtures métalliques. Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieur, stores d'extérieur non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, poignées. Portes, portes d'entrées, portes de garages non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant. Garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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