Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAREL
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3584997
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/06/2028
AQUAREL de Groupe Millet International

Présentation de la marque AQUAREL

Déposée le 30 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AQUAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International domicilié(e) LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BERTIGNOLLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque AQUAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAREL arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.

Groupe Millet International a également déposé les autres marques suivantes : RU EDITION , SY BAIE , SY ma.R , ANTALYA , AQUARELLE , aubance , VOYEL , SY BOIS , SY al , SY mix


Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration - LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BERTIGNOLLES - France


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670665 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ;

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.