GROUPE MILLET INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
Numéro de dépôt :
4270353
Date de dépôt :
07/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2026
Présentation de la marque GMI GROUPE MILLET INDUSTRIE
Déposée le 7 mai 2016 par la société GROUPE MILLET INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GMI GROUPE MILLET INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la société GROUPE MILLET INDUSTRIE domicilié(e) LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque GMI GROUPE MILLET INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MILLET INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France - SIREN 390703676
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la construction immobilière ; services de promotion publicitaire et de vente de projets immobiliers ; vente au détail, vente en gros et vente en ligne de constructions métalliques et non métalliques, y compris portes, fenêtres, vérandas et volets, de capteurs et collecteurs solaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine des portes, fenêtres, vérandas, des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement ; services rendus par une société proposant une franchise ou un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine des portes, fenêtres, vérandas et volets, des capteurs et collecteurs solaires, des appareils de chauffage, des énergies renouvelables ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; tous ces services dans les domaines des portes, fenêtres, vérandas, volets, capteurs et collecteurs solaires, appareils de chauffage, des énergies renouvelables ;
Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.
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