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Marques déposées par la société GROUPE MILLET INDUSTRIE
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COULISSANT MURAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULISSANT MURAL
GROUPE MILLET INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
4109193
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2024
COULISSANT MURAL de GROUPE MILLET INDUSTRIE

Présentation de la marque COULISSANT MURAL

Déposée le 30 juillet 2014 par la société GROUPE MILLET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COULISSANT MURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société GROUPE MILLET INDUSTRIE domicilié(e) LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque COULISSANT MURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULISSANT MURAL arrivera à expiration en date du 30 juillet 2024.

GROUPE MILLET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MACH'S , OPTIACIER , SY MA.S , OPTI , GROUPE MILLET INDUSTRIE , COULIMURAL , GMI GROUPE MILLET INDUSTRIE


GROUPE MILLET INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France - SIREN 390703676


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Métaux communs et leurs alliages ; vérandas métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vérandas non métalliques, inclusivement vérandas, en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.