SIGED
Présentation de la marque SIGED
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MILLER FREEMANs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGED est expirée depuis le 13 juillet 2009.
GROUPE MILLER FREEMANs a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269852 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 27 décembre 2005 - Changement de dénomination n°432561 - Publication au BOPI 2005-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1989 n°2149108 - Publication au BOPI 1989-07-13
Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269851 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269850 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 17 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170456 - Publication au BOPI 1994-03-17
Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170457 - Publication au BOPI 1994-03-17
Inscription le 6 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269848 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 6 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269849 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 28 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51088 - Publication au BOPI 1991-01-28