Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MICREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « altereo »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MICREAU domicilié(e) 2 A boulevard de Louvain,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BOYER Avocat domicilié(e) 2 A Boulevard de Louvain,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altereo est expirée depuis le 25 septembre 2016.
GROUPE MICREAU Société par actions simplifiée - 2 A boulevard de Louvain,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 432634046
Yves BOYER Avocat - 2 A Boulevard de Louvain,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459552 - Publication au BOPI 2007-08-27
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-47
Inscription le 8 novembre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463605 - Publication au BOPI 2007-11-08
Inscription le 14 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483013 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07
Appareils scientifiques pour le traitement des boues de décantation. Appareils scientifiques pour le traitement et l'épuration de l'eau et des effluents agricoles, industriels et domestiques. Pompes (machines) pour le pompage de l'eau. Matériel de stockage de liquide et de gaz (cuves métalliques). Appareils et instruments scientifiques pour l'analyse et le contrôle des paramètres physiques, chimiques et biologiques de l'eau de l'air et des sols. Appareil de télécontrôle (inspection) de réseaux d'eau potable et usée, et d'irrigation. Equipement pour le traitement de l'information, ordinateurs. Traitement de l'eau par microfiltration, ultrafiltration, nanofiltration et osmose inverse. Contrôle (inspection) de systèmes et installations d'assainissement non collectif. Traitement des eaux usées, à savoir par hydrocurage, pompage, assainissement. Production d'énergie y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets. Recherches scientifiques par des ingénieurs dans le domaine des systèmes d'information géographique, de la modélisation des données, de l'intelligence artificielle.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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