Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMATIC
S.A. GROUPE MEUBLES CAVENAILE (S.A.) CORREZE (Corrèze).

Numéro de dépôt :
1244734
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1993

Présentation de la marque GEMATIC

Déposée le 9 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MEUBLES CAVENAILE CORREZE (Corrèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MEUBLES CAVENAILE CORREZE (Corrèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque GEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMATIC est expirée depuis le 9 septembre 1993.

GROUPE MEUBLES CAVENAILE CORREZE (Corrèze a également déposé les autres marques suivantes : GMC GEMATIC


S.A. GROUPE MEUBLES CAVENAILE (S.A.) CORREZE (Corrèze). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment sièges, meubles, lits, canapés-lits, banquettes-lits, tables, rayonnages, meubles et sièges transformables.