Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MSA MENNETRIER SPORT AUTO
GROUPE MENNETRIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3032223
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2020
MSA MENNETRIER SPORT AUTO de GROUPE MENNETRIER

Présentation de la marque MSA MENNETRIER SPORT AUTO

Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MENNETRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSA MENNETRIER SPORT AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MENNETRIER domicilié(e) 2 rue Jacquard - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 642 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe du CHALARD, Avocat domicilié(e) 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque MSA MENNETRIER SPORT AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSA MENNETRIER SPORT AUTO est expirée depuis le 29 mai 2020.

GROUPE MENNETRIER a également déposé les autres marques suivantes : MSA - Mennetrier Services Automobile , MSA MENNETRIER SERVICES AUTOMOBILE , MSA - Mennetrier Sport Auto , OCCA FOLIES , La Passion de la route


GROUPE MENNETRIER, Société anonyme - 2 rue Jacquard - 27000 - EVREUX - France - SIREN 419642939


Philippe du CHALARD, Avocat - 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441678 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Véhicules notamment automobiles. Organisations d'expositions relatives à l'automobile. Organisations d'activités sportives dans le secteur automobile. Adhésifs (auto-collants) destinés à l'industrie automobile. Articles de sport liés à l'automobile et à la route, à savoir : vêtements, jeux, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, vélos, trottinettes, patinettes. Programmations pour ordinateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.