Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPART'CITY® Appart'Hôtel & Résidences
SAS GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3614700
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/12/2018
APPART\'CITY® Appart\'Hôtel & Résidences de GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque APPART'CITY® Appart'Hôtel & Résidences

Déposée le 1 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « APPART'CITY® Appart'Hôtel & Résidences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS domicilié(e) 12 rue de la Verrerie,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 013 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES domicilié(e) 143 avenue de Keradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France.

La marque APPART'CITY® Appart'Hôtel & Résidences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPART'CITY® Appart'Hôtel & Résidences est expirée depuis le 1 décembre 2018.

GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Médicale'Cap , APPART' CITY CAP AFFAIRES , City'Appart Carla Miller , appart city appart'hôtel & résidences , CAP LOISIRS APPART' VACANCES , Appart' Affaires , CAP Affaires Résidences , APPART'CITY PREMIUM , ASSUR APPART'CITY Plus , APPART'ETUDES Le confort de l'étudiant


SAS GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS - 12 rue de la Verrerie,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 449013622


Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - 143 avenue de Keradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616950 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 3 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646083 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03

Travaux de bureau. Service de photocopie (reproduction de documents).

Entretien ou nettoyage de locaux, nettoyage de batiment (ménage) blanchisserie.

Transmission de télécopies.

Réservation de location de voitures et de garages ou de places de stationnement.

Organisation et conduite de conférences, séminaires, réservation de places de spectacles. Location de salles de réunion. Location de matériels phoniques et de sonorisation.

Hébergement temporaire à la semaine, au mois, à l'année. Hébergement de clientèle d'affaires et hébergement saisonnier et d'été, petite restauration alimentaire location de literie. Service de bars. Exploitation de piscines et courts de tennis (activités sportives).