GROUPE MENGUY INVESTISSELMENTS SAS au capital de 1.079.450 euros
Numéro de dépôt :
3343894
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/03/2015
Présentation de la marque Appart'City Cap Prestige
Déposée le 1 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSELMENTSau capital de 1.079.450 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Appart'City Cap Prestige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MENGUY INVESTISSELMENTSau capital de 1.079.450 euros domicilié(e) Siège : 4 RUE RACINE,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 013 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES domicilié(e) 143 Avenue de Keradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France.
La marque Appart'City Cap Prestige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart'City Cap Prestige est expirée depuis le 1 mars 2015.
GROUPE MENGUY INVESTISSELMENTS SAS au capital de 1.079.450 euros - Siège : 4 RUE RACINE,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 449013622
Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - 143 Avenue de Keradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616950 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Inscription le 3 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646083 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03
– travaux de bureau. – reproduction de documents. – location d'appareils de télécommunication. – émissions radiophoniques ou télévisées. – location de garage ou de places de stationnement. – services de taxis. – services de loisirs. – location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – réservation de places de spectacles. – services de restauration (alimentation). – hébergement temporaire. – services hôteliers. – réservation de logements temporaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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