Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MELKONIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « IPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MELKONIAN domicilié(e) 158, rue Bessemer, BP 2050 - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 081 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque IPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MELKONIAN, SAS - 158, rue Bessemer, BP 2050 - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 398081786
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 28 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496095 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510611 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Inscription le 18 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792891 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18
Machines et machines-outils pour le creusement souterrain, le forage et l'exploitation de carrières ou de mines ; pièces détachées pour machines et machines-outils destinées au creusement souterrain, au forage et à l'exploitation de carrières ou de mines, à savoir : moteurs, boîtes de vitesse, convertisseurs, ponts, essieux. Engins de transport et de chargement de minerais. Location de machines de chantier pour travaux souterrains et de surface ; entretien et réparation de moteurs d'engins de travaux souterrains et de surface ; travaux publics de construction de routes, de ponts, d'édifices, de tunnels, de galeries marchandes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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