Déposée le 30 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Megacom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gustave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Megacom domicilié(e) 164 bis rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 658 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Megacom domicilié(e) 164 bis rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque Gustave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave est expirée depuis le 30 septembre 2020.
Groupe Megacom, SARL - 164 bis rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 477658884
Groupe Megacom - 164 bis rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553783 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Gustave"
