Marque expirée - Marque en non vigueur

SCEE
GROUPE MEAC SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97707159
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2017

Présentation de la marque SCEE

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEACSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEACSociété par actions simplifiée domicilié(e) 26, rue Henri IV,28190 SAINT GEORGES SUR EURE (dossier no 2354224) - 28190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2354224) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEE est expirée depuis le 3 décembre 2017.

GROUPE MEACSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TOP FLOW , BETOCAL , FERTIBASE , ULTRAMAG , EXTRAMAG , CARBOFERTI , DECIS'ION , OBJECTIF , CALCIBASE , CALPHOMAG


GROUPE MEAC SAS Société par actions simplifiée - 26, rue Henri IV,28190 SAINT GEORGES SUR EURE (dossier no 2354224) - 28190 - France - SIREN 775576036


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2354224) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354224 - Publication au BOPI 2007-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments, carbonate de calcium, amendements calcaires, amendements calcaires magnésiens, carbonates, produits chimiques à usage scientifique, produits chimiques pour analyses en laboratoires, produits chimiques pour l'agriculture, produits chimiques pour l'industrie, réactifs chimiques, minéraux et matières minérales. Substances alimentaires pour les animaux. Recherches en chimie, recherches dans le domaine de l'application du carbonate de calcium, recherches techniques, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, travaux d'ingénieurs, épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires, recherches en laboratoires, services d'analyses chimiques, exploitation de brevet, à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licences ; essais de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.