Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBOPHOS
GROUPE MEAC SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96656607
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque CARBOPHOS

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEACSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOPHOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEACSociété par actions simplifiée domicilié(e) 26, rue Henri IV,28190 ST GEORGES SUR EURE (dossier no 2323877) - 28190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323877) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOPHOS est expirée depuis le 20 décembre 2016.

GROUPE MEACSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TOP FLOW , BETOCAL , FERTIBASE , ULTRAMAG , EXTRAMAG , CARBOFERTI , DECIS'ION , OBJECTIF , CALCIBASE , CALPHOMAG


GROUPE MEAC SAS Société par actions simplifiée - 26, rue Henri IV,28190 ST GEORGES SUR EURE (dossier no 2323877) - 28190 - France - SIREN 775576036


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323877) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323877 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Engrais, amendement engrais ou amendement minéral destiné à l'agriculture, la sylviculture, la pisciculture, l'horticulture, le maraîchage, la viticulture, l'arboriculture, d'origine chimique ou naturelle