Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCORICAL
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4305451
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
SCORICAL de GROUPE MEAC

Présentation de la marque SCORICAL

Déposée le 7 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCORICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 9001 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SCORICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORICAL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 9001 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Amendement minéral basique à base de laitier d'aciérie de conversion, seul ou en mélange avec des engrais, destiné à l'agriculture.