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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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NORMACAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMACAL
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1728797
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029

Présentation de la marque NORMACAL

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque NORMACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMACAL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - ROUTE DE SAINT JULIEN - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 - 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153759 - Publication au BOPI 1993-01-18

Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143882 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421723 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703249 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726207 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

Produits à destination de l'agriculture et plus particulièrement des amendements calcaires et magnésiens

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.