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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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FILTRASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILTRASOL
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715296
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque FILTRASOL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FILTRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILTRASOL est expirée depuis le 27 décembre 2021.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210599 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478605 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais, produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.