Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUMAG
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92411328
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque CHAUMAG

Déposée le 20 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHAUMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUMAG est expirée depuis le 20 mars 2022.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 8 mars 2002 n°2216876 - Publication au BOPI 2002-03-08

Inscription le 6 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197102 - Publication au BOPI 1996-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491204 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Amendement minéral calcique à destination de l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture.