Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOVIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillanr - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque CARBOVIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122, rue Edouard Vaillanr - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266927 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561855 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Produit destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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