Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOCAL
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715774
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque CARBOCAL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CARBOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOCAL est expirée depuis le 27 décembre 2021.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE , ALGOCAL


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210590 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476476 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais naturel pour les terres, amendement calcique, amendements