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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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CARBO FERTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBO FERTIL
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93494204
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2023

Présentation de la marque CARBO FERTIL

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBO FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CARBO FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBO FERTIL est expirée depuis le 29 novembre 2023.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBOVIVE , ALGOCAL


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244560 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2543760 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14

Produits chimiques destinés à l'industrie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres amendements